Bienvenue sur Joyca, votre partenaire dédié au développement d'applications (PWA, web et mobile). En optant pour nos services, vous acceptez les conditions suivantes :
Commande et Paiement :
Toute commande est soumise à approbation.
Les tarifs sont indiqués en €. Les paiements doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande.
Livraison des Services :
Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la complexité du projet.
La date de livraison précise sera communiquée à l'entrepreneur après la rédaction et l'analyse complète de la demande, permettant ainsi une planification plus précise du processus de livraison.
Confidentialité :
Nous nous engageons à traiter toutes les informations confidentielles avec la plus grande discrétion.
Un accord de confidentialité sur mesure pourra être élaboré afin de garantir une protection adaptée aux spécificités de votre projet.
Propriété Intellectuelle :
Les droits de propriété intellectuelle des applications développées restent la propriété exclusive de Joyca jusqu'au paiement intégral.
Location de Services (Abonnement Saas) : Lorsqu'un client souscrit à un abonnement, la propriété intellectuelle de l'application reste la propriété de Joyca.
Déroulement du Projet :
En début de projet, l'entrepreneur et le développeur de Joyca définissent conjointement les fonctionnalités de l’application. Toute fonctionnalité additionnelle ou modification majeure ultérieure nécessitera un devis distinct.
Révisions et Modifications :
Des révisions limitées sont incluses dans nos services. Les modifications supplémentaires peuvent être soumises à des frais supplémentaires.
Résiliation :
Les deux parties ont le droit de résilier le contrat en cas de non-respect des termes définis.
Litiges :
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
En acceptant ces conditions, vous confirmez votre compréhension et votre accord. Pour toute question, veuillez nous contacter à sarah@joyca.be.
Merci de choisir Joyca pour vos besoins en développement d'applications.